Mentions Légales

Propriétaire du site

  • Nom de l’entreprise : Végét’aux cimes
  • Siège social : ZA 73 – 05120 LES VIGNEAUX
  • SIRET : 481 455 855 00025
  • TVA intracommunautaire : FR38481455855

Responsable de la publication

M. Maxime Daurelle • contact@cbddescimes.fr

Hébergeur du site

  • o2switch Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
  • Contact : support@o2switch.fr
  • Localisation du serveur d’hébergement : France

Agence web

Conception Website

Utilisation des produits 

Tous les produits présentés sur ce site sont conformes à la réglementation en vigueur dans l’Union européenne, notamment avec un taux de THC inférieur à 0,3%.

Restrictions d’âge

La vente de produits au CBD est strictement réservée aux personnes majeures (âge légal selon votre pays). En accédant à ce site, vous déclarez avoir l’âge requis.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site (textes, images, vidéos, logos, graphismes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vos informations personnelles sont collectées uniquement à des fins de traitement des commandes et de communication commerciale. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l’adresse mail indiquée dans le paragraphe “Responsable de la publication”.

Responsabilité

Le site ne saurait être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation des produits vendus ou de non-respect des lois locales par le consommateur.

Droits applicables

Ces mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’entreprise.

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou aux conditions d’utilisation du site, veuillez nous contacter à l’adresse mail indiquée dans le paragraphe “Responsable de la publication” ou via notre formulaire de contact.